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Détail d'un texte Sun Jul 18 09:27:01 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......r l'application des dispositions mentionnées aux troisième à sixième a...... ......r des services fiscaux dispose d'un délai de trois mois à compter de la date d'avis de réception...... ......1° Quatre personnes, dont au moins trois médecins, ayant une qualification et une expérience app...... ......ellement mentionné à l'article R. 1123-4 est de trois ans.......
Détail d'un texte Thu Jul 15 05:42:14 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......une pénalité dont le montant est égal à trois cents fois le taux horaire du minimum garanti...... ......uite d'autant ; 2° Pour la naissance de trois enfants ou plus, cette période commence vingt-quatre...... ......sque l'adoption porte à trois ou plus le nombre d'enfants dont le salarié ou le foyer assume la ch...... ......me des périodes définies aux deuxième et troisième alinéas, quelle que soit la date de leur dé......
Détail d'un texte Sun Jul 18 13:37:39 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......tion d'activité, au plus tard le dernier jour du troisième...... ......ilial, à la limite supérieure de la troisième tranche du barème de l'impôt sur le revenu de l'a...... ......tion d'activité, au plus tard le dernier jour du troisième...... ......e 1er octobre, dans un délai de trois mois à compter de la date de création de l'entreprise. » I......
Détail d'un texte Mon Jul 19 14:22:53 CEST 2010 Accueil Les textes législatifs et réglementaires Détail d'un texte Détail d'un texte Masquer le p......... ......t, dans le délai qu'il fixe, compris entre un et trois mois, dans l'un des...... ......ar trois alinéas ainsi rédigés : « Ces règles sont fixées par arrêté conjoint des ministres...... ......a troisième phrase est complétée par les mots : «, ainsi que les modalités d'allocation du forf...... ......» ; 3° La dernière phrase est remplacée par trois phrases ains......
mercredi 23 août 2000 Rapport présenté au Parlement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale en application de l'ar......... ......iquides. Tous les trois mois, le Conseil d’administration choisit, en fonction de principes...... ......au titre de la FRPC bénéficie d’un prêt versé en trois ans...... ......du DTS non-concessionnel . Pour ces trois prêts, les contributions françaises au titre de...... ......une durée déterminée environ trois ans de gagner progressivement un certain montant de droits à tira......